Couleur Pollen, agence de communication à Montauban (82) et Cahors Sud (Fontanes), propose aux entreprises son nouveau projet : L’art en entreprise. Il s’agit d’un lien entre le monde de l’art et le monde de l’entreprise. Ce sont des œuvres d’artistes contemporains qui s’exposent sur les murs de vos locaux.
Vous créez ainsi un espace de travail agréable et stimulant dans lequel vos collaborateurs évoluent au quotidien. Au travers de ces œuvres, vous partagez vos engagements et vos valeurs avec vos clients et partenaires. Votre entreprise bénéficie d’une image positive en s’ouvrant à la création artistique et en soutenant l’activité économique de son territoire.
Votre entreprise peut déduire le prix d’acquisition d’une œuvre d’art de son résultat imposable. Cette déduction fiscale s’applique, par fractions égales, sur le résultat de l’exercice d’acquisition et sur les 4 années suivantes.
La déduction fiscale annuelle est plafonnée en fonction de l’option la plus avantageuse pour l’entreprise : à hauteur de 0,5% du Chiffre d’Affaires HT ou à hauteur du plafond alternatif de 20 000 €. La déduction fiscale doit éventuellement être minorée des actions de mécénat déjà réalisées sur l’année.
Votre entreprise doit acquérir une ou des œuvres originales d’artistes vivants. Elle doit exposer les œuvres acquises pendant 5 ans, dans un lieu accessible gratuitement au public ou à vos collaborateurs. L’entreprise doit communiquer, par exemple sur son site internet, sur le lieu de l’exposition. Les œuvres acquises doivent être exposées dans les locaux de l’entreprise, à l’exclusion des bureaux personnels.
Sur le plan comptable, il suffira d’inscrire le prix de l’œuvre à un compte de réserve spéciale au passif du bilan de l’entreprise.
Ce projet s’appuie sur l’article 238 bis AB du Code Général des Impôts. Toutes les infos sont disponibles sur https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32914. Une entreprise qui achète des œuvres originales d’artistes vivants peut bénéficier de la déduction fiscale si elle est soumise à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC, à l’exclusion des BNC.
Un imprimé spécial de suivi des dépenses de mécénat est à annexer à la déclaration de résultat de l’entreprise. Les œuvres d’art acquises ne sont pas soumises à la taxe professionnelle (art. 1469 du CGI). Le retrait de l’exposition au public, la cession de l’œuvre ou le prélèvement de la réserve spéciale générera l’imposition de la réserve.
Prenons l’exemple d’une entreprise qui réalise pour l’année N un chiffre d’affaires de 300 000 €. Elle achète des œuvres originales d’un artiste vivant pour un montant de 10 000 €. Elle a ici intérêt à choisir le plafond alternatif de 20 000 €, supérieur au plafond des 0,5% de son CA HT, égal à 1 500 €. Elle peut ainsi bénéficier de la totalité de la déduction fiscale soit 10 000 € / 5 = 2 000 €. L’entreprise peut déduire de son résultat imposable 2 000 € par an pendant 5 ans, dans la limite de 20 000 € par an.
En appliquant le plafond des 0,5% du CA HT, une entreprise qui réalise un CA de 200 000 € HT pourra bénéficier d’une déduction fiscale de 1 000 € par an pendant 5 ans, soit réaliser un achat d’œuvres pour 5 000 € (non défiscalisable au-delà). Une entreprise qui réalise un CA de 1 000 000 € HT pourra bénéficier d’une déduction fiscale de 5 000 € par an pendant 5 ans, soit réaliser un achat d’œuvres pour 25 000 €.
Toute entreprise peut préférer appliquer le plafond alternatif de 20 000 € si plus avantageux. Dans ce cas, elle bénéficie d’une déduction fiscale de 20 000 € par an pendant 5 ans, et peut réaliser un achat d’œuvres pour 100 000 €.
Nous commençons par définir ensemble le cadre de la recherche : domaine (peinture, dessin, photo…), style (figuratif ou abstrait…), thématique… Nous nous interrogeons sur le message, les valeurs, que doivent transmettre les œuvres au regard de l’histoire de l’entreprise.
C’est ensuite la phase de recherche et de sélection des œuvres que nous vous présenterons. Un coup de cœur pour une création ? Nous organisons alors une rencontre avec l’artiste. Cette mission s’achève à la livraison dans votre entreprise des œuvres acquises.
Il s’agit d’une mission à la carte que nous débutons par un échange dans votre entreprise sur les différentes options concernant le lieu d’exposition, l’encadrement éventuel des œuvres, la scénographie et l’éclairage.
Nous vous proposons une simulation photo des œuvres sur vos murs avant toute action !
Nous imaginons dans votre entreprise le vernissage de l’exposition des œuvres acquises. Vous pourrez inviter à cet événement vos clients, salariés, partenaires et les acteurs de votre territoire. Mission à la carte également qui peut comprendre notamment l’organisation de la soirée, la gestion du traiteur, la déco du site…
Pendant ce moment convivial, nous présentons l’artiste à vos invités qui pourra ainsi parler de son travail.
Vous souhaitez créer des espaces de travail stimulants pour vos salariés et accueillir vos clients dans un environnement beau et créatif ?
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